Abonnements et TVA

L'application (ou non)  de la TVA pour un abonnement d'un client est lié à plusieurs paramètres/facteurs

Le client en lui-même:

A quel régime de TVA mon client est-il affilié ?

Onglet du contact : Informations puis Gestion Clients:

Voici les éléments du client:

4 régimes de TVA possibles:

- TVA locale = TVA appliquée à la base Mahalo (TVA France pour les éditeurs en France, TVA Belgique pour les éditeurs en Belgique, etc...)

- TVA CE

- TVA DOM

- Export

La case nommée "Exonéré" :

Elle sert principalement pour les clients basés en Communauté Européenne et qui ont un numéro de TVA intracommunautaire : Elle se cochera automatiquement, après validation, si le client bénéficiaire a un numéro intracommunautaire de renseigné et que son pays est "Exonérable" (Administration ==> Paramétrage ==> Liste des pays)

La formule d'abonnement en elle-même:

Pour rappel, une formule d'abonnement est constituée d'un ensemble d'abonnement simple (anciennement appelé code Tarif).

La notion de TVA est défini sur chaque abonnement simple, vous devrez donc vérifier l'ensemble des abonnements simples de votre formule.

Exemple :

(Onglet administration / Offres)

Cette formule est constituée de 2 abonnements simples : T-F12-135 et T-abo50

Il va donc falloir aller consulter chaque abonnement simple:

On s'aperçoit que cet abonnement simple est affilié à une TVA de type "C"

A quoi ce type "C" correspond t-il ?

Onglet administration / paramétrage / Liste des TVA:

Pour la TVA de type "C", on s'aperçoit que la TVA :

- Sera de 2.10% en France

- Ne sera pas appliquée en CE

- Sera de 1.05% sur les DOM

- Ne sera pas appliquée à l'export

Ainsi, vous pouvez savoir si une TVA sera appliquée (et à quel taux) ou non sur l'abonnement de votre client.

Attention : le fait de modifier le régime de TVA du client ou le code TVA de chaque abonnement simple n'est absolument pas rétroactif sur une éventuelle facture en cours de votre client.